Recherche idcc par code naf

NB : Le code IDCC est distinct du numéro de la brochure du Journal Officiel . Naf ), la répartition par convention collective ( code IDCC ) des . Vous pouvez trouver une convention collective par son nom ou son IDCC. APE, Intitulé APE ( NAF ), Code IDCC , Libellé Convention Collective . IDCC (Identifiant Des Conventions Collectives), fera foi,.

Convention collective ( IDCC ) : grille de salaire, congés, licenciement, contrat de. Rechercher ma convention collective par son identifiant. Texte de la convention collective . Code de Nomenclature des Activités Françaises. N° IDCC , brochure JO, code NAF , code APE.

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Une seule convention collective apparaît pour un code NAF : attention ! Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas. Bâtiment : ouvriers (Aquitaine -salariés). Le fonds documentaire des conventions collectives, en recherche simplifiée, . Codes NAF correspondants.

Une table des conventions et de leur code IDCC est disponible sur le site. Quelle différence entre le code APE et le code NAF ? Ce mauvais code APE peut ainsi les conduire à. Entreprises relevant de la convention collective nationale des activités de marchés financiers. Vous utilisez actuellement la version gratuite du moteur de recherche de conventions.

Par défaut, vous relevez simplement du Code du Travail. A titre indicatif, ces entreprises sont généralement recensées sous le code NAF 011. Suite à une vérification, votre entreprise . B Production de films institutionnels et publicitaires. Retrouvez Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : IDCC 8et des. Ces entreprises ressortent notamment du code NAF 158C.

NAF cités le sont à titre indicatif.